MENTIONS LEGALES

 

Avant-propos

Sauf disposition contraire, les présentes mentions légales sont applicables à votre navigation sur le site Internet www.marinehenrion.com  (y compris dans ses versions optimisées pour la navigation sur des mobiles, tablettes et smartphones.) Ce site est destiné à un public européen (Union Européenne, et hors Union Européenne). Les informations communiquées sur le Site sont destinées à un public situé en Europe (Union Européenne, et hors Union Europénne). Les mentions légales applicables à chaque pays ou région de l’Europe peuvent être différentes. Les rubriques « White Spirit», « Collection Capsule», «Accessoires» et «Jugurtha» du Site permettent par ailleurs la vente de produits en ligne, dont les modalités sont définies dans les « Conditions Générales de Vente » de Marine Henrion, formant un ensemble contractuel avec les présentes mentions légales et la rubrique « Données Personnelles ».

 

Coordonnées

 

Marine Henrion est une créatrice qui exerce en la qualité d’auto-entrepreneur, dont l’atelier est situé au 223, rue Vercingétorix, BAL 1881, 75014 PARIS, France, immatriculée sous le numéro RM (…). Marine Henrion est l’éditeur du Site et responsable de la publication. Pour toute question concernant votre commande réalisée sur le Site, nous vous remercions de bien vouloir vous adresser à notre Service Client du Site:

Le site www.marinehenrion.com est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, accessible sur http://www.ovh.com.
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes décrites ci-après.

 

Affichage des prix

 

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en Euros et s’entendent toutes taxes comprises (TTC).
Les prix indiqués sur le Site ont une valeur contractuelle et correspondent aux prix de vente des pièces à destination du consommateur. Davantage de précisions sur les prix sont disponibles dans la rubrique « Prix » des « Conditions Générales de Vente ».

 

Modification des Mentions Légales

 

Marine Henrion vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

 

Litiges

 

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français (à l’exclusion de ses dispositions qui renverraient à l’application d’une loi étrangère), et notamment les dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ainsi que la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 Informatique et Libertés. Les juridictions françaises parisiennes sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site à l’exception des règles de compétence spéciale, notamment en cas de litige avec un consommateur.

Dernière mise à jour : janvier 2017

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